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1. Éditeur du Site

Le site internet Les chine d'Armelle est édité et exploité par :

  • Nom / Prénom : Bernard de beaumont

  • Statut juridique : Micro-entrepreneur

  • Siège social : 7 rue de la distillerie 17160 cressé

  • Numéro de SIRET : 10187344600013

  • Numéro d'immatriculation : Immatriculé au Registre du Commerce et des Sociétés (RCS) ou au Répertoire des Métiers (RM) de Rochefort sous le numéro 10187344600013

  •  Adresse email : leschinesdarmelle@gmail.com

  • Numéro de TVA intracommunautaire : TVA non applicable, article 293 B du CGI (généralement le cas en micro-entreprise, sauf si vous avez dépassé les seuils de franchise de TVA).

2. Directeur de la Publication

Le Directeur de la publication et responsable de la rédaction du site est Bernard de beaumont, en sa qualité de Fondateur 

3. Hébergeur du Site

Le site est hébergé par la plateforme Shopify :

  • Hébergeur : Shopify Inc.

  • Adresse : 151 O'Connor Street, Ground Floor, Ottawa, ON K2P 2L8, Canada

  • Téléphone : +1 613 241 2828

  • Site internet : www.shopify.com

4. Propriété Intellectuelle

L'ensemble de ce site (textes, photographies, logos, images, graphismes) relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de l'éditeur.

(Note pour vos objets vintage : les photos de vos produits originaux, mises en scène et textes descriptifs sont protégés au titre du droit d'auteur dès leur création).

5. Gestion des Données Personnelles et Cookies

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), les informations collectées lors de vos commandes (nom, adresse, email) sont strictement nécessaires au traitement de celles-ci et à l'établissement des factures. Elles ne sont jamais partagées avec des tiers à des fins commerciales sans votre accord.

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